Wallabag Reader

Conditions générales d’utilisation et politique de confidentialité

Date de prise d'effet: Janvier 23, 2024

Conditions générales d’utilisation

1. Éditeur et objet

Wallabag Reader est l’application de lecture wallabag éditée par Maxime Marinel, présentée sur le site District Web. Pour toute question sur l’application ou ces conditions, écrivez à support@district-web.fr.

Ces conditions encadrent l’utilisation de l’application et de ses services complémentaires. La licence de l’application distribuée sur l’App Store est régie par le contrat de licence standard Apple, sauf licence spécifique applicable. Les licences des composants libres restent applicables à ces composants.

2. Compte et serveur wallabag

L’application permet de consulter, enregistrer et organiser vos articles en se connectant au serveur wallabag que vous configurez. Vous devez disposer d’un accès autorisé à ce serveur. L’hébergement et le compte wallabag sont distincts de l’application et soumis aux conditions de leur opérateur.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et des contenus que vous ajoutez ou partagez. Vous devez respecter les droits des tiers et ne pas utiliser le service pour des activités illicites, des accès non autorisés ou des actions compromettant sa sécurité. L’utilisation par un mineur doit respecter les règles de capacité juridique et, lorsque nécessaire, être autorisée par son représentant légal.

3. Abonnements et achats

Certaines fonctionnalités nécessitent un abonnement Wallabag Plus. Les fonctionnalités incluses, le prix, la devise, la durée de facturation et les éventuelles conditions d’essai sont indiqués sur l’écran d’achat et dans la confirmation Apple avant votre engagement. Un abonnement à l’application ne comprend pas un hébergement wallabag, sauf indication expresse dans l’offre.

Apple débite le compte Apple utilisé lors de la confirmation de l’achat. Un abonnement à renouvellement automatique se renouvelle pour la période indiquée, sauf annulation au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Le renouvellement est facturé dans les 24 heures précédant cette échéance. Les conditions d’un éventuel essai et sa conversion en abonnement payant sont précisées lors de la souscription.

Vous pouvez gérer ou annuler votre abonnement dans les abonnements de votre compte Apple. L’annulation arrête les renouvellements futurs ; l’accès reste disponible jusqu’à la fin de la période payée, sous réserve d’un remboursement ou d’une décision Apple applicable. Désinstaller l’application ou se déconnecter n’annule pas l’abonnement.

Pour un achat existant non reconnu, utilisez la restauration des achats proposée par l’interface d’achat, avec le compte Apple ayant effectué l’achat. Vous pouvez demander un remboursement à Apple sur reportaproblem.apple.com. L’éligibilité dépend des règles Apple et de la législation applicable. Aucune disposition de ces conditions n’exclut vos droits légaux, notamment en matière de rétractation, de conformité ou de remboursement. Lorsqu’une exception au droit de rétractation est applicable, elle suppose que ses conditions légales soient remplies.

4. Fonctions d’intelligence artificielle

Les résumés et suggestions de tags sont des fonctions facultatives. Leur utilisation peut entraîner l’envoi du contenu de l’article à notre service distant. Ce traitement fait intervenir OpenAI, comme expliqué dans la politique de confidentialité.

Les résultats peuvent être incomplets ou inexacts. Vérifiez-les avec l’article d’origine avant de les utiliser ou de les partager. Ils ne remplacent pas un avis professionnel. Ne soumettez pas de contenu confidentiel ou de données sensibles que vous n’êtes pas autorisé à transmettre à ces services.

5. Disponibilité et garanties légales

La synchronisation dépend de votre connexion, de la disponibilité et de la compatibilité du serveur wallabag choisi, ainsi que des services Apple et des prestataires concernés. Des opérations de maintenance ou des incidents peuvent interrompre certaines fonctions. Nous vous informons des interruptions ou changements importants dont nous avons connaissance par un moyen adapté.

Vous bénéficiez des garanties légales applicables aux contenus et services numériques, notamment de la garantie légale de conformité et des mises à jour exigées par la loi. En cas de défaut, contactez le support pour demander les mesures prévues par la législation applicable, qui peuvent inclure la mise en conformité, une réduction de prix ou la résolution du contrat selon les conditions légales.

Notre responsabilité s’apprécie conformément au droit applicable. Ces conditions ne suppriment ni ne limitent vos droits à réparation en cas de manquement à nos obligations. La responsabilité de chaque opérateur tiers s’apprécie au regard de son rôle et de ses propres obligations.

6. Arrêt d’utilisation et suspension

Vous pouvez cesser d’utiliser l’application à tout moment, vous déconnecter et annuler séparément votre abonnement auprès d’Apple. Pensez à synchroniser ou exporter les données que vous souhaitez conserver avant toute suppression.

Nous pouvons restreindre l’accès à nos services complémentaires en cas de violation grave de ces conditions, d’obligation légale ou de risque avéré pour leur sécurité. La mesure doit être justifiée et proportionnée. Sauf urgence de sécurité ou interdiction légale, nous vous informons du motif et vous permettons de demander un réexamen auprès du support. Une suspension ne prive pas l’utilisateur de ses droits légaux ni des remboursements éventuellement dus.

7. Évolution des services et des conditions

Les conditions peuvent évoluer pour tenir compte des changements légaux ou du service. Les changements substantiels sont portés à votre connaissance par un moyen adapté avant leur entrée en vigueur, avec le préavis requis. Ils ne s’appliquent pas rétroactivement aux achats déjà effectués. Les modifications d’un service numérique et les éventuelles modifications de prix restent soumises aux obligations d’information, d’acceptation et aux droits de résiliation prévus par la loi et les règles Apple.

8. Réclamations et droit applicable

Pour une réclamation, contactez support@district-web.fr en décrivant le problème et, s’il concerne un achat, sa référence sans données bancaires. Cette démarche ne limite pas vos recours auprès d’Apple, votre droit à la médiation de la consommation dans les conditions légales, ni votre droit de saisir une juridiction compétente.

Ces conditions sont régies par le droit français, sans vous priver des dispositions impératives protectrices du consommateur applicables dans votre pays de résidence habituelle. Aucun tribunal exclusivement désigné ne vous est imposé. Si une clause est écartée, les autres restent applicables dans les limites de la loi.

Politique de confidentialité

Cette notice explique les traitements liés à Wallabag Reader et à cette page d’information. Elle distingue les données de votre serveur wallabag, celles conservées sur votre appareil et celles transmises à nos prestataires. La consultation de cette notice ne constitue pas un consentement au suivi.

1. Responsable et contact

Maxime Marinel est responsable des traitements qu’il détermine pour l’application présentée sur District Web. Pour toute question ou demande concernant vos données : privacy@district-web.fr. Vous pouvez également joindre le support à support@district-web.fr.

L’opérateur du serveur wallabag que vous choisissez traite les données de votre compte selon sa propre politique. Apple intervient pour votre compte Apple, l’App Store et les paiements selon sa politique de confidentialité. Notre notice ne remplace pas celles de ces opérateurs.

2. Connexion, articles et stockage sur l’appareil

L’application utilise l’adresse du serveur, les identifiants et paramètres d’authentification, ainsi que les jetons d’accès nécessaires à votre connexion. Le mot de passe est enregistré dans le trousseau système Apple. Les articles et leurs métadonnées (titres, liens, contenus, tags, favoris et état d’archivage) sont échangés avec votre serveur wallabag et conservés localement pour la lecture et la synchronisation. Les images et ressources consultées peuvent être chargées depuis leurs sites d’origine, qui reçoivent alors les informations techniques nécessaires à la connexion, dont l’adresse IP.

Ces traitements servent à exécuter le service que vous demandez (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD). Les paramètres nécessaires à la connexion sont indispensables à la synchronisation ; sans eux, l’application ne peut pas accéder à votre compte. Les préférences d’affichage sont enregistrées sur votre appareil.

Si l’indexation Spotlight est activée, les titres, tags et courts extraits des articles sont indexés sur votre appareil pour permettre leur recherche dans le système. Vous pouvez désactiver cette fonction dans les réglages de l’application. Les fonctions de partage ou les raccourcis que vous déclenchez transmettent les données choisies à la destination correspondante.

3. Mesure d’utilisation avec PostHog

L’application iOS intègre PostHog pour mesurer son utilisation et comprendre les problèmes rencontrés. Les événements décrivent notamment les écrans consultés, l’ouverture de l’application, les tentatives de connexion, les actions de lecture et de classement, la synchronisation, les interactions avec l’offre payante, les fonctions IA et le lecteur audio.

Ils peuvent contenir la catégorie d’action, son origine dans l’interface, un état activé ou désactivé, un nombre de tags ou un type d’erreur. Pour une recherche, l’événement indique si une requête est présente et une tranche de longueur, sans transmettre son texte. Ces événements sont associés à un identifiant technique pseudonyme ; le SDK traite aussi des informations techniques sur l’application, le système et l’appareil. Le service reçoit l’adresse IP lors des communications. Pseudonyme ne signifie pas anonyme.

Les événements applicatifs ne contiennent pas vos mots de passe, jetons de connexion, textes de recherche, titres, liens ou contenus d’articles. La transmission d’un article pour une fonction IA constitue un traitement distinct, décrit ci-dessous. Le suivi PostHog sert à l’analyse du produit, pas à décider de vos droits ou de votre accès à un abonnement.

L’application utilise l’endpoint européen de PostHog, eu.i.posthog.com. PostHog décrit l’hébergement de son offre européenne à Francfort dans sa documentation sur le stockage. Des accès par ses équipes ou sous-traitants peuvent relever des règles sur les transferts internationaux décrites plus bas.

La base légale du suivi facultatif est votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). Le refus ou le retrait de ce consentement ne doit pas vous empêcher d’utiliser les fonctions de lecture ni les services achetés. L’application utilise la demande d’autorisation de suivi d’iOS pour gérer ce choix. Vous pouvez modifier cette autorisation dans Réglages iOS → Confidentialité et sécurité → Suivi, puis relancer l’application. Vous pouvez également nous contacter pour exercer vos droits sur les données déjà recueillies. Le retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements antérieurs fondés sur un consentement valable.

4. Achats et RevenueCat

Apple gère le paiement. Nous utilisons RevenueCat pour vérifier les achats, restaurer les droits associés et déterminer l’accès à Wallabag Plus. RevenueCat traite notamment un identifiant utilisateur technique, les produits achetés, les transactions et l’état de l’abonnement, ainsi que les informations techniques nécessaires à la validation. Nous ne recevons pas votre numéro de carte bancaire.

La gestion des droits d’accès repose sur l’exécution du contrat. La prévention de la fraude repose sur notre intérêt légitime à protéger les achats et le service ; les obligations comptables ou légales reposent sur l’article 6, paragraphe 1, point c du RGPD lorsqu’elles s’appliquent. Ces données sont nécessaires aux fonctionnalités payantes. Consultez les informations RevenueCat sur les données d’achat et son accord de traitement des données.

5. Résumés et suggestions de tags par intelligence artificielle

Lorsque vous demandez un résumé, le texte de l’article et la langue de votre appareil sont envoyés à notre service gpt.district-web.com ; le résumé avancé transmet aussi le titre. Le service fait appel à l’API OpenAI pour générer la réponse. Un identifiant utilisateur RevenueCat accompagne la requête à notre serveur pour la gestion du service ; il ne s’agit pas du mot de passe de votre compte wallabag.

Demander des suggestions de tags peut entraîner la transmission du texte de l’article et de la langue à notre service distant, qui fait appel à l’API OpenAI pour générer les suggestions.

Ces traitements ont pour finalité l’exécution de la fonction facultative que vous demandez, sur la base du contrat. Vous pouvez utiliser la lecture et la synchronisation sans demander de résumé ni de tags générés. Les contenus envoyés peuvent contenir des données personnelles : évitez d’utiliser ces fonctions avec des informations sensibles ou confidentielles, ou des données de tiers que vous n’êtes pas autorisé à transmettre.

Selon sa documentation sur les données de l’API, OpenAI n’utilise pas par défaut les données de l’API pour entraîner ses modèles. Ses journaux de surveillance des abus peuvent contenir les requêtes et réponses et être conservés jusqu’à 30 jours par défaut, sauf obligation légale de conservation plus longue ou régime contractuel spécifique. Cette information ne constitue pas une promesse d’absence totale de conservation. Les réponses sont des aides à la lecture ; elles ne constituent pas une décision automatisée produisant des effets juridiques ou similaires à votre égard.

6. Support et consultation de cette page

Si vous nous écrivez, nous recevons votre adresse e-mail, votre message et les pièces jointes choisies. Nous les utilisons pour traiter votre demande, sur la base de l’exécution du contrat ou de notre intérêt légitime à répondre aux questions et assurer le suivi du support. Ne transmettez pas de mots de passe ou de données bancaires ; masquez les données inutiles sur les captures d’écran.

La consultation de cette page nécessite des échanges techniques avec son hébergeur (adresse IP, URL demandée, date et informations du navigateur), pour afficher et sécuriser le site, sur la base de notre intérêt légitime. Cette page n’intègre pas le SDK PostHog et ne dépose pas de cookies publicitaires ou de mesure d’audience. Le suivi de l’application décrit ci-dessus est distinct de la consultation de cette page.

7. Destinataires et transferts internationaux

Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées pour le support et l’exploitation, aux prestataires d’hébergement et de messagerie, ainsi qu’à PostHog, RevenueCat et OpenAI pour leurs fonctions respectives. Votre serveur wallabag, Apple et les destinations de partage reçoivent les données nécessaires aux services que vous utilisez. Une autorité compétente peut recevoir les informations dont la communication est légalement requise.

L’endpoint européen de PostHog ne signifie pas que tous les traitements de l’application ont lieu en France ou dans l’Union européenne. Les prestataires internationaux et leurs sous-traitants peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis. Ces transferts doivent reposer sur une décision d’adéquation applicable ou des garanties appropriées, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne et les mesures complémentaires nécessaires. L’utilisation de l’application ne vaut pas consentement général à ces transferts.

Vous pouvez demander à privacy@district-web.fr les informations sur les destinations et les garanties applicables à vos données, ainsi qu’une copie de ces garanties, sous réserve des informations confidentielles à protéger. Les accords de traitement des prestataires décrivent leurs engagements : PostHog, RevenueCat et OpenAI.

8. Conservation et suppression

  • Données locales : les articles et données de connexion restent sur l’appareil pour la lecture et la synchronisation. La déconnexion efface les données de compte et les caches locaux ; les préférences générales sont conservées. L’index Spotlight dépend de votre réglage et de l’état de votre compte.
  • Serveur wallabag : la conservation des articles et du compte dépend de son opérateur. La déconnexion ou la désinstallation de l’application ne supprime pas votre compte distant. Une suppression d’article effectuée dans l’application peut être synchronisée avec ce serveur.
  • Mesure d’utilisation : la conservation doit être limitée à la période nécessaire pour comparer les versions de l’application, évaluer l’usage des fonctions et résoudre les problèmes observés. Les données devenues inutiles doivent être supprimées ou anonymisées. Vous pouvez demander l’effacement des données rattachables à votre identifiant et les précisions sur la période applicable auprès du contact confidentialité.
  • Achats : les données nécessaires à la validation et à la restauration sont conservées pendant la gestion des droits d’accès, puis uniquement pour les obligations légales ou la défense d’un droit pendant le délai applicable. Apple conserve ses propres données selon ses obligations.
  • Fonctions IA : le contenu est traité pour répondre à votre demande. Les éventuelles traces techniques suivent les besoins de sécurité et de résolution des incidents ; la conservation par OpenAI est décrite dans la section dédiée. Un résultat enregistré sur l’appareil ou dans votre compte wallabag suit la conservation de ces données.
  • Support et journaux techniques : la conservation est limitée au traitement et au suivi de la demande ou de l’incident. Les éléments nécessaires à un litige ou à une obligation légale peuvent être isolés et conservés pendant le délai applicable, avec un accès restreint.

Retirer une autorisation ne supprime pas automatiquement les données antérieures, les achats ou les données de votre serveur wallabag. Contactez-nous pour une demande d’effacement et l’opérateur du serveur pour les données qu’il gère.

9. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement. Vous pouvez demander la portabilité des données traitées de manière automatisée sur la base du contrat ou du consentement, vous opposer pour des raisons tenant à votre situation aux traitements fondés sur notre intérêt légitime et retirer votre consentement à tout moment pour les traitements qui en dépendent.

Pour exercer ces droits, écrivez à privacy@district-web.fr, en précisant l’application, votre demande et les éléments permettant de retrouver les données concernées, sans communiquer votre mot de passe. Nous vous aiderons à identifier les informations nécessaires. Un justificatif d’identité ne sera demandé qu’en cas de doute raisonnable et dans une mesure proportionnée.

Nous répondons en principe dans un délai d’un mois à compter de la réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe ou de nombreuses demandes ; vous en êtes informé dans le premier mois, avec les raisons. Si nous ne pouvons pas donner suite à tout ou partie d’une demande, nous vous en expliquons le motif et les recours.

Vous pouvez à tout moment adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), ou à l’autorité de contrôle compétente de votre lieu de résidence, sans devoir nous contacter au préalable.

10. Sécurité, mineurs et évolution de la notice

Nous devons mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques, notamment pour limiter les accès et protéger les données d’authentification. Aucun système ne garantit une sécurité absolue ; cette limite ne réduit pas nos obligations de sécurité ni vos droits en cas d’incident. Utilisez un serveur wallabag de confiance et une connexion HTTPS.

Les mêmes droits de protection des données s’appliquent aux mineurs. Lorsqu’un traitement repose sur le consentement dans le cadre d’un service en ligne directement proposé à un mineur en France, le consentement d’un enfant de moins de 15 ans doit être donné conjointement avec le titulaire de l’autorité parentale. Les règles locales applicables sont respectées dans les autres pays.

Cette notice peut être adaptée aux évolutions du service et de la réglementation. Un changement substantiel de finalité, de destinataire ou de traitement doit être porté à votre connaissance par un moyen adapté avant sa mise en œuvre ; un nouveau consentement est demandé lorsqu’il est nécessaire. Une modification de cette page ne vaut pas autorisation de nouveaux traitements.